Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 17 avril 2024

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Licence d’utilisation

L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) présents sur le Service de Klubz pour une visualisation personnelle et non commerciale, à titre transitoire uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • Modifier ou copier les documents;
  • Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non commercial);
  • Tenter de décompiler ou d’effectuer une rétro-ingénierie sur tout logiciel contenu dans le Service de Klubz;
  • Supprimer toute mention de droit d’auteur ou toute autre mention de propriété figurant sur les documents;
  • Transférer les documents à une autre personne ou les reproduire (« mirroring ») sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous enfreignez l’une de ces restrictions, et elle peut être résiliée par Klubz à tout moment. En cas de résiliation de votre droit de consultation ou de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu’ils soient électroniques ou imprimés.

Clause de non-responsabilité

Les documents présents sur le Service de Klubz sont fournis « tels quels ». Klubz n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de droits de propriété intellectuelle ou autres violations de droits.

De plus, Klubz ne garantit ni ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude, aux résultats probables ou à la fiabilité de l’utilisation des documents sur son Service ou en lien avec ces documents ou tout site lié au Service.

Limitations

En aucun cas Klubz ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages (y compris, sans limitation, les pertes de données ou de profits, ou les interruptions d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les documents présents sur le Service, même si Klubz ou un représentant autorisé de Klubz a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions ne permettant pas la limitation des garanties implicites ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Exactitude des contenus

Les documents apparaissant sur le Service de Klubz peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Klubz ne garantit pas que les documents sur son Service soient exacts, complets ou à jour. Klubz peut modifier les documents présents sur son Service à tout moment et sans préavis. Toutefois, Klubz ne s’engage pas à mettre ces documents à jour.

Liens

Klubz n’a pas examiné tous les sites liés à son Service et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien ne signifie pas que Klubz approuve le site. L’utilisation de tout site web lié se fait aux risques et périls de l’utilisateur.

Modifications

Klubz peut réviser les présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. En utilisant ce Service, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur des présentes conditions d’utilisation.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. Vous acceptez irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de cette juridiction.

Contact

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